
Le DPE, diagnostic performance énergétique pour une approche
comparative des logements.
Le
diagnostic gaz, il s’agit de prévenir certains risques liés à l’utilisation du gaz (fuite, incendie, intoxication ...).
Le diagnostic électricité pour identifier d'éventuelles anomalies.
Le repérage amiante. Les expositions aux poussières
d’amiante peuvent
provoquer de graves
maladies respiratoires.
Le
diagnostic plomb (CREP : Contact de Risques d’Expositions au Plomb). Il
répond à un problème de santé publique et vise à protéger, entre
autres, les enfants et les femmes enceintes, populations
particulièrement exposées au risque d’intoxication par le plomb,
également appelé saturnisme.
Le
mesurage Carrez, pour la vente des logements en co-propriété.
Le mesurage Boutin, pour la location des logements en co-propriété.
L’ERNT (État
des Risques Naturels et Technologiques) : Il permet de
prendre connaissance de l’état des risques naturels (glissements de
terrain, inondation...) et technologiques (industriels, chimiques...).
Ce diagnostic est obligatoire si le bien se trouve sur une
zone à risques.
L'état relatif à la présence de termites si
le bien est situé sur une
zone zones géographiques ayant fait l’objet d’un arrêté préfectoral.
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Vente |
Location |
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Type
de bien |
Diagnostics
obligatoire |
durée
de validité |
information |
durée
de validité |
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Logements
situés en zone à risque |
ERNT
(Etat des risques naturels et technologiques) |
6
mois |
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6
mois |
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Habitation |
DPE (Diagnostic de performance énergétique)
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10
ans |
depuis
le 01/07/2007 |
10
ans |
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Si
installation électrique et/ou Gaz de plus de 15 ans |
GAZ |
3
ans |
XXX |
XXX |
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ELECTRICITE |
3
ans |
XXX |
XXX |
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Si
permis de construire avant le 1/7/1997 |
AMIANTE |
Illimitée
si absence d'amiante, sinon
évaluation sous trois ans |
XXX |
XXX |
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Si
permis de construire avant le 1/1/1949 |
CREP (Constat des risques d'exposition au plomb) |
Illimitée
si absence de plomb, 1 an si présence de plomb |
depuis
le 12/08/2008 |
6 ans si présence de plomb, illimitée si absence de plom |